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Accessibilité

Ce portail est publié par la commune de ROSIERES PRES TROYES, avec le logiciel Logicim de Logiplace. Cette déclaration couvre toutes les pages du portail du cimetière de Démo 250.

État de conformité

Le portail n'a pas encore été audité selon le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA). Il n'est donc pas déclaré conforme.

Ce qui est en place

Accessibilité non prouvée

Signaler une difficulté

Si une information du portail vous est inaccessible, écrivez à la mairie. Elle doit vous la transmettre sous une autre forme.

Écrire à la mairie

Sans réponse, vous pouvez saisir le Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr (nouvel onglet)), écrire à son délégué dans votre département, ou lui envoyer un courrier sans timbre : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Déclaration établie le 31 octobre 2026.

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